Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 23·fr
    ... au capital de 250.000 Dinars divisé en 50.000 actions de 5 Dina...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 5·fr
    ...L'immeuble à adjuger est la moitié indivise d'une station service ...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 26·fr
    ...es flux de remboursement, puis divisée par le nominal. C'est l'es...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 36·fr
    ...N° 4.158 du 24 août 1974, divers. Siège : Sfax N° 1.886
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 12·fr
    ...LM d'un capital de 2000 dinars divisé en 100 actions d'une valeur ...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 14·fr
    ...nnées 2012 et 2013 - Questions diverses. 2014T01554SRLB2 Société...
  • Annonces Légales·2016 / N°013·page 36·fr
    ...La moitié indivise de la totalité d'un terrain d'une superficie de...
  • Annonces Légales·2016 / N°112·page 17·fr
    ...I», d'une superficie de 396 m² divisé en 396 parts sis à la rue Ib...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 19·fr
    ...s, contrôleurs et salariés, de divulguer les secrets qui leur sont...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 30·fr
    ...santé publique Ce jury est subdivisé en commissions de spécialité...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 11·fr
    ...enir le permis Enfida dans l'indivision entre elles. Vu l'avis fa...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 19·fr
    ...- Questions Diverses. Il est rappelé que les actionnaires proprié...
  • Journal Officiel·2004 / N°008·page 10·fr
    ...xerçant une activité à titre individuel ou dans le cadre d'une soc...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 10·fr
    ...ociété qui s'élève à 10.000MD, divisé en 1000 parts sociales de 10...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 6·fr
    ...9 en longeant diverses propriétés comme indiqué sur le plan annexé...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 34·fr
    ...eize Mille Dinars (16.000 D.), divisé en 1600 parts de 10 dinars c...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 3·fr
    ...Un des exemplaires de ces divers documents est adressé séance tena...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 32·fr
    ...25.000 Dinars divisé en 5.000 parts sociales de 5 dinars chacune...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 22·fr
    ...taire, pour 7 - 200 ; dans l'indivision entr'eux. Qu'elle n'est g...
  • Annonces Légales·2013 / N°043·page 8·fr
    ...en résulter une souscription indivise. Electrostar ne reconnaît qu...