Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 27·fr
    ...de la prescription acquise la totalité de la parcelle de terre pro...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 22·fr
    ...revendiquée en totalité par Madame Essid Mennana, née Lahmadi, riv...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 5·fr
    ...strés sont, en cas d'omission totale ou partielle, constatés dans ...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 67·fr
    ...demeurant à Jara de Gabès, la totalité de son fonds de commerce co...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 6·fr
    ...a moitié, ou des 2/3 ou de la totalité, selon la carte de handicap...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 26·fr
    ...enir plus de 0,15 % de soufre total et doit donner un essai de cor...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 33·fr
    ...Tunis, 34, Rue Mongi Slim, la totalité de ses droits, soit le quar...
  • Journal Officiel·1989 / N°005·page 5·fr
    ... sociétés dont le capital est totalement détenu par l'Etat ; Vu l...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 29·fr
    ...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 16·fr
    ...nts obligataires d'un montant total ne dépassant pas 150 millions ...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 14·fr
    ...ommercial dont le capital est totalement détenu par l'État; Vu le...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 11·fr
    ...ant, déterminé, avec le débit total des dits produits. Le présent...
  • Journal Officiel·1988 / N°064·page 6·fr
    ... épreuves écrites au moins un total de quatre vingt points (80). ...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 24·fr
    ...rochée à l'arrière, le nombre total des passagers ne doit pas excé...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 26·fr
    ... 56.484, ayant une superficie totale de 3 à 31 ca, en bordure de l...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 15·fr
    ...Ces actions seront affectées, en totalité à la garantie de tous le...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 15·fr
    ...depuis plus de dix ans, de la totalité de la parcelle de terre sis...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 9·fr
    ...s excéderont ou non une durée totale de cinq ans. ART. 5. — L'agr...
  • Journal Officiel·1990 / N°075·page 11·fr
    ...e remplacement en exonération totale ou partielle des droits exigi...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 10·fr
    ... concédante qu'elle a cédé la totalité de ses droits et obligation...