...n topographie Mr Ali Jebir en vertu de l'ordonnance sur requête n°...

...031032EAM000 En vertu du PV de l'assemblée générale extraordinair...

...1065164 H En vertu du procès verbal de l'Assemblée Générale Extra...

...Toutes les ouvertures sont équipées de fer forgé. Les superficies...

... Avenue de Carthage-Tunis En vertu du procès verbal de l'Assemblé...

...s d'au moins 10 % du prix d'ouverture en espèces ou par chèque ban...

...ral de la Sûreté Nationale en vertu du décret susvisé n° 72-230 du...

...Route de Tunis Km 10 En vertu du procès-verbal de l'assemblée gén...

...886873RAM 000 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale o...

...— L'arrêté portant ouverture de l'examen d'entrée à ce cycle fixer...

...2019S00385FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...

...remier janvier de l'année d'ouverture du concours, déterminé confo...

...le 1er janvier de l'année d'ouverture du concours. Art. 2. - Le c...

...une peine d'emprisonnement en vertu d'un jugement ayant reçu l'aut...

...2023R01463FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...

...2004G1236SURLB1 Constitution d'une SUARL En vertu d'un ASSP enre...

...- L'attestation d'ouverture d'un compte indisponible auprès de la ...

...2007Z00299FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...

...En Vertu : A. De la Grosse N° 48.849 du jugement rendu le 16 juill...

...2009T02332FCCC2 ## Avis En vertu d'un acte sous seing privé non ...