Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour """TOTAL """
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 11·fr
    ...— Les motifs de saisie totale ou partielle des viandes et abats et...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 15·fr
    ... sociétés dont le capital est totalement détenu par l'Etat, Vu le...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 13·fr
    ... des produits donne le nombre total des points obtenus pour l'ense...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 44·fr
    ...La totalité d'une maison (villa), ouvrant du Sud sise à Maharès, s...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 21·fr
    ...Les 14 parts indivises des 48 parts de la totalité d'une maison si...
  • Journal Officiel·1981 / N°014·page 20·fr
    ...La totalité d'une maison sise à Tunis près du jardin d'essai 3 ex ...
  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 12·fr
    ...ts sportifs et à leur respect total de la part de l'ensemble des s...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 66·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°92...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 28·fr
    ...ce du public qu'il possède la totalité de deux parcelles de terre ...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 33·fr
    ...150 parts de 10 dinars l'une ; Soit au total : 300 parts de 10 di...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 24·fr
    ...rrigation …………………… 15.000,000 Total………………… 19.730,637 Les modalit...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 14·fr
    ...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 15·fr
    ...Quant à la durée de ce congé, elle est égale au total des journées...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 4·fr
    ...ois cents mille dinars libéré totalement à la création. Article 8...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 65·fr
    ...couvrent pas, pour autant, la totalité des cas permettant d'écarte...
  • Annonces Légales·2024 / N°048·page 9·fr
    ... Nabeul, qui a une superficie totale de 02 ha 94 a 90 c et divisé ...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 14·fr
    ...La totalité du quart (1/4) indivis d'une usine à huile construite ...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 20·fr
    ...La totalité d’une maison sise à Bir-Ettouta à Hamam-Sousse composé...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 53·fr
    ...3, rue Piére Curie a vendu la totalité du fonds de commerce électr...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 38·fr
    ...bdellatif Ben Habib Aouadi la totalité de son fonds de commerce de...