Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 67·fr
    ...e maître, moyennant une part indivise du sol et des arbres lorsqu'...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 73·fr
    ...Il est divisé en Deux Cent Vingt Mille (220.000) actions de Dix Di...
  • Journal Officiel·1986 / N°012·page 4·fr
    ...Elles se divisent en deux catégories : amateurs et professionnelle...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 16·fr
    ...n maximum de 30.000.000 dinars divisés en 150 000 obligations susc...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 15·fr
    ...ministratif et comptable de la division des communications de Jend...
  • Annonces Légales·2022 / N°105·page 8·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Annonces Légales·2024 / N°086·page 6·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 31·fr
    ...Le capital social est fixé à la somme de 70.000 dinars divisé en 1...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 20·fr
    ...e porter candidat ou élire aux divers autres organes de direction ...
  • Journal Officiel·1988 / N°002·page 8·fr
    ...ves des immeubles destinés aux divers services étatiques; e) de l...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 14·fr
    ...n soustrayant la dette nette individuelle corrigée du Holding UADH...
  • Journal Officiel·1999 / N°101·page 28·fr
    ...## TITRE VI ## Dispositions diverses Art. 34. - Le mandat des co...
  • Annonces Légales·2025 / N°005·page 13·fr
    ...Taha Hussein, Montfleury, Tunis, sa superficie est de 448 m² divis...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 2·fr
    ...En cas de récidive, l'amende sera portée au double sans préjudice ...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 42·fr
    ...La totalité de la moitié indivise de la totalité de la parcelle s...
  • Journal Officiel·1968 / N°054·page 18·fr
    ...6° Questions diverses. Le Conseil d'Administration N° 1915 ## C...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 6·fr
    ...r par délégation les arrêtés individuels et les contrats concernan...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 9·fr
    ...rter de 100.000 DT à 25.000 DT divisé en 1000 actions de 25 DT cha...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 10·fr
    ...Chaque candidat est avisé individuellement de son inscription sur ...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 34·fr
    ...**Capital social :** Trois mille (3.000) dinars, divisé en trois c...