...Si plusieurs candidats ont totalisé le même nombre de points pour ...

...de longueur; pour tous les autres défauts, la surface totale ne do...

...1°) Monsieur Alfred Bismuth a cédé la totalité de ses parts dans l...

...oduits fabriqués ou montés en totalité ou en partie ; — La partic...

...La totalité de l'immeuble revenants à la caution réelle et hypothé...

...med Louizi a vendu et cédé la totalité de ses parts et droits soci...

...La totalité de : 1) Fonds de commerce 2) Mobilier 3) Marchandise ...

...du 7 au 19 avril 1986 Société Total et Fina du 1er au 13 septembre...

...Si plusieurs candidats ont totalisé le même nombre de points pour ...

...La totalité de l'immeuble non immatriculé revenant à titre de prop...

...La totalité d'une parcelle de terrain d'une superficie de 417 mètr...

...Limité le prix total des immeubles de quarante un mille et six cen...

...rter de 1285 à 1337 le nombre total des périmètres élémentaires du...

...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...

...2° La totalité d'un terrain situé au dit lieu comprenant trois pie...

...La somme des produits donne le nombre total des points obtenus.

...alle d'eau dont la superficie totale est de 51 m². *Mise à prix: ...

...Habib Bougatha, ont acquis la totalité des parts sociales de la So...

...dj Mohamed Ben Ahmed Triki la totalité des six cents (600) parts l...

... sociétés dont le capital est totalement détenu par l'État : Vu l...