Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 64·fr
    ...Il est porté à la connaissance du public qu'en vertu du titre exéc...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 32·fr
    ...Prix d'ouverture : quatre vingt six mille, six cent quatre vingt d...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 27·fr
    ...ure du 7 août 1978, portant ouverture et fermeture de la campagne ...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 2·fr
    ...En vertu du PV de l'assemblée générale constitutive du 10/5/2011, ...
  • Annonces Légales·2011 / N°136·page 3·fr
    ...2011G06897SRLB1 # Constitution d'une SARL En vertu d'un A.S.S.P ...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 23·fr
    ...143391997 B En vertu du PV de l'assemblée générale extraordinaire...
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 4·fr
    ...es du 17 juin 1982, portant ouverture d'un concours externe sur ti...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 31·fr
    ...nces antérieurs à la date d'ouverture de règlement judiciaire aupr...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 47·fr
    ...2015T00825FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 23·fr
    ...2015Z00080FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ASSP ...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 27·fr
    ...283189-46 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordin...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 32·fr
    ...rtificat qu'ils ont obtenu en vertu des dispositions du présent ar...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 9·fr
    ...6, relatif aux procédures d'ouverture et d'exploitation des établi...
  • Annonces Légales·2025 / N°149·page 9·fr
    ...oussa, dressé le 6/3/2025, en vertu de l'Ordonnance sur Requête nu...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 41·fr
    ...006 dans l'affaire n° 271 l'ouverture des procédures de distributi...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 26·fr
    ...Sellami N° 1091 Avis de Convocation En vertu de la décision du C...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 32·fr
    ...2008T04224FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Eu vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2008 / N°073·page 20·fr
    ...00259224 A En vertu d'un jugement rendu par le tribunal de premiè...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 12·fr
    ...ent du 28 mai 1976, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 23·fr
    ...003075J/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...