Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 50·fr
    ...affaire n°460 sa décision d'ouverture des procédures de distributi...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 59·fr
    ...**Nomination de Gérant :** En vertu d'une décision collective des...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 39·fr
    ...GIONALE D'ELEVAGE DE BEJA En vertu d'un procès-verbal du conseil ...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 31·fr
    ...Ariana B24125802010 En vertu du procès verbal de l'assemblée géné...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 38·fr
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  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 27·fr
    ...04530203 En vertu du PV du Conseil d'Administration n°90 réuni le...
  • Annonces Légales·2019 / N°111·page 13·fr
    ...2019X01455FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·2005 / N°004·page 7·fr
    ... du 7 février 2003, portant ouverture de la procédure de réaménage...
  • Annonces Légales·2022 / N°051·page 6·fr
    ... générale, le 1/3 du prix d'ouverture, ou présenter un chèque cert...
  • Annonces Légales·2024 / N°098·page 11·fr
    ... une cuisine, un séjour à l'ouverture, puis un couloir qui y ouvre...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 11·fr
    ...Le prix d'ouverture : Est fixé par l'expert, Mr Mounir Loumi selon...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 32·fr
    ...2006T04937VEPA1 ## Vente aux enchères publiques en vertu d'une su...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 27·fr
    ...941769 F En vertu du contrat de cession de parts sociales, en dat...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 49·fr
    ...2007X00864FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 14·fr
    ...B172681998 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale daté...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 11·fr
    ...on du 31 août 1976, portant ouverture de concours pour le recrutem...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 57·fr
    ...TE D'UN FONDS DE COMMERCE En vertu d'un acte sous seing privé éta...
  • Annonces Légales·2014 / N°089·page 16·fr
    ... de Carthage, Tunis, et ce en vertu du pouvoir général de recouvre...
  • Annonces Légales·2015 / N°068·page 28·fr
    ...2015A00600FCCC2 ### Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'a...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 12·fr
    ... à responsabilité limitée En vertu d'un acte sous seing privé en ...