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- Journal Officiel·1962 / N°028·page 40·fr...Béchir TAMARZISTE, demeurant à Tunis, 7, rue Ampère, la totalité d...
- Journal Officiel·1979 / N°075·page 58·fr...e à souscrire et à libérer en totalité à concurrence de 444.188 ac...
- Journal Officiel·1974 / N°042·page 24·fr...de soiffure, d'une contenance totale de 7 ares 96 ca. La vente co...
- Journal Officiel·1974 / N°044·page 66·fr...se Ben Abdallah Numéro 11, la totalité des parts leur appartenant ...
- Annonces Légales·2009 / N°067·page 35·fr...t de terrain d'une superficie totale de 405.5m² du titre foncier n...
- Annonces Légales·2010 / N°078·page 48·fr...en Sghair El Ghrabiaa dans la totalité de l'immeuble objet du titr...
- Annonces Légales·2010 / N°082·page 39·fr...une seule fois sur la base du total du prix des éléments corporels...
- Journal Officiel·2000 / N°048·page 7·fr...ondition que la durée minimum totale de travail soit égale à sept ...
- Annonces Légales·2004 / N°032·page 5·fr...La totalité d'une parcelle de terrain non immatriculé sise à la zo...
- Journal Officiel·1961 / N°022·page 5·fr...oins des 3/4 de la superficie totale. La construction est réputée...
- Journal Officiel·1978 / N°087·page 57·fr...7 et 2 pour mille en poids du total. Elles contiennent éventuellem...
- Journal Officiel·1986 / N°044·page 16·fr...— Le bénéficiaire du prêt universitaire doit rembourser la totalit...
- Journal Officiel·1989 / N°013·page 3·fr...ciétés dont l'Etat détient la totalité du capital; Vu l'avis du m...
- Annonces Légales·2018 / N°040·page 47·fr...56 Tunis S2) d'une superficie totale de deux hectares cinq ares et...
- Annonces Légales·2020 / N°082·page 6·fr...veraient à 18 385 DT, soit un total de frais approximatifs de 161 ...
- Journal Officiel·1959 / N°044·page 18·fr...Le quotient de la dépense totale par la longueur des façades impos...
- Journal Officiel·1976 / N°080·page 11·fr...ura pour base la rémunération totale gagnée par le travailleur lic...
- Journal Officiel·1976 / N°081·page 9·fr..., avec privation partielle ou totale de ses salaires, pour une dur...
- Journal Officiel·1989 / N°028·page 11·fr...Si plusieurs candidats ont totalisé le même nombre de points pour ...
- Journal Officiel·1995 / N°035·page 10·fr...euve orale s'il n'a obtenu un total de trente (30) points au moins...