Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2015 / N°094·page 36·fr
    ...ciété Tunisienne de Banque en vertu d'acte de substitution, notifi...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 16·fr
    ... du 12 juillet 1991 portant ouverture de deux concours externe et ...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 5·fr
    ...1444878Y/A/M 000 En vertu des statuts enregistrés à la recette des...
  • Annonces Légales·2017 / N°143·page 54·fr
    ...2017409333FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 2·fr
    ...En vertu du PV de l'assemblée générale constitutive du 22/5/2018 e...
  • Journal Officiel·2000 / N°092·page 5·fr
    ...L'arrêté d'ouverture du concours fixe : - le nombre de places mis...
  • Journal Officiel·2006 / N°023·page 8·fr
    ...soutenir l'inscription et l'ouverture des crédits correspondants. ...
  • Annonces Légales·2022 / N°153·page 10·fr
    ...pert Mr Mohamed Hédi Sahbi en vertu de l'ordonnance sur requête ém...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 5·fr
    ...2025S00745FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 15·fr
    ...rrive à travers une porte d'ouverture ouest menant à une terrasse ...
  • Annonces Légales·2004 / N°090·page 18·fr
    ...ur Chedly Ben Salem Mohsni en vertu d'une procuration datée du 29 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°141·page 4·fr
    ...ux lahyani frères, désigné en vertu du jugement rendu par le tribu...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 8·fr
    ... du 7 février 1969, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 29·fr
    ...-Alimentaire «3A» S.A.R.L En vertu du PV de l'AGE réunie en date ...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 22·fr
    ...**Prix d'ouverture** : 3.500 Dinars. — Pour prendre connaissance ...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 3·fr
    ...du 18 juillet 1975, portant ouverture d'un concours sur épeuves po...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 48·fr
    ...2010T06751FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du cont...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 70·fr
    ...Mohamed Ben Hassine THABET en vertu d'une grosse de jugement de tu...
  • Journal Officiel·1978 / N°039·page 35·fr
    ...PERATIONS PREPARATOIRES** En vertu du décret du 26 septembre 1887...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 56·fr
    ...onal d'Informatique, nommé en vertu du jugement n° 608 rendu en da...