Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 348 résultats pour ""APA""
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 11·fr
    ...'eau et un agent humidifiant, capable de former avec l'eau une pha...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 6·fr
    ...mpter du 1er novembre 1971 Mustapaha Ben Ahmed Jrad, à compter du ...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 6·fr
    ...En cas de refus ou d'incapacité de signer, par un ou plusieurs d'e...
  • Journal Officiel·1985 / N°037·page 11·fr
    ...ubira un traitement thermique capable de détruire le bacille tuber...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 103·fr
    ... indemnité journalière pour incapacité temporaire au titre du régi...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 13·fr
    ...Si le Président est dans l'incapacité temporaire d'effectuer cette...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 21·fr
    ...ents jusqu'au maximum de leur capacité. Art. 9. - Les instruments...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 4·fr
    ...1) S'il n'est de nationalité Tunisienne, sous réserve des incapaci...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 27·fr
    ...ernière; elles ont une grande capacité d'absorption à l'égard de l...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 13·fr
    ... les cas d'aggravation de l'incapacité, avant l'entrée en vigueur ...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 23·fr
    ...1°) La feuille de matière plastique contient une charge capable d'...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 7·fr
    ...tunisienne sous réserve des incapacités prévues par le code de la ...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 21·fr
    ...ques géométriques des routes, capacité d'une route, chaux, ciments...
  • Journal Officiel·1958 / N°070·page 9·fr
    ...l'invention concerne des perfectionnements au procédé et aux apar...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 7·fr
    ...3°) de l'outarde, des rapaces nocturnes, des aigles et faucons, de...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 3·fr
    ...— Les Etats parties, dans les limites de leurs capacités, détermin...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 18·fr
    ...valeur du candidat, évalue sa capacité à concevoir, diriger, anime...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 25·fr
    ...l'autorisation d'augmenter la capacité de son dépôt d'hydrocarbure...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 8·fr
    ...Si le Président-Directeur Général est dans l'incapacité temporaire...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 6·fr
    ...ant inscrire, dissimulé une incapacité prévue par la loi, ou aura ...