Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 24·fr
    ...La propriété bornée consiste en 2 parcelles de terre de cultures, ...
  • Journal Officiel·1987 / N°074·page 4·fr
    ...N° de la parcelle sur le plan : 526; Superficie totale expropriée ...
  • Annonces Légales·2025 / N°035·page 7·fr
    ...e la parcelle 2426 et en dessous de la conjonction, la parcelle 10...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 13·fr
    ...| N° d'ordre | N° des parcelles sur le plan | Situation des parce...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 15·fr
    ...Ghars Abid, consistant en une parcelle de terrain à bâtir, située ...
  • Journal Officiel·2018 / N°069·page 27·fr
    parcours de Ghaleb El Fguiira - Yah Aakir - Chahbania - Garaât El ...
  • Annonces Légales·2016 / N°042·page 48·fr
    ...Cette parcelle nue et de forme triangulaire, est délimitée au Nord...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 11·fr
    ...- le service des marchés. Art. 9. - La régie des sondages hydraul...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 8·fr
    ...| Parcelle de terrain comprenant 5 pieds d'oliviers... | 1.389 m2 ...
  • Journal Officiel·2015 / N°065·page 33·fr
    ... numéro d'ordre 28 au tableau parcellaire du décret n° 90-1046 du ...
  • Journal Officiel·2022 / N°084·page 9·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Superficie de la p...
  • Journal Officiel·1978 / N°063·page 33·fr
    parcelle de terre comprenant une villa d'une contenance dénoncée d...
  • Journal Officiel·1991 / N°011·page 40·fr
    ...rs | Situation des parcelles | Nature des parcelles | Superficie a...
  • Journal Officiel·1992 / N°080·page 7·fr
    ...N° de la parcelle sur le plan : 3 non immatriculée. Situation de ...
  • Journal Officiel·2024 / N°039·page 3·fr
    ...étermination de l'origine des marchandises, dites « renseignements...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 11·fr
    ...- soit des transports de marchandises pour son propre compte, - s...
  • Journal Officiel·2004 / N°102·page 14·fr
    ...ant Monsieur Mohamed Bouraoui, architecte principal, des fonctions...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 46·fr
    ...Parcelle n° 3 (J) de 533,96 m², limitée du côté Nord par la parcel...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 15·fr
    ...El Hana, consistant en une parcelle de terre nue, située à Sfax, t...
  • Journal Officiel·1978 / N°038·page 28·fr
    ...1) Terifet Farah, 2) Metilita, consistant en 2 parcelles de terre ...