264 492 résultats pour ""ART""
- Journal Officiel·1969 / N°028·page 16·fr...### AVIS (Application des dispositions de l'article 15 du décret ...
- Journal Officiel·2013 / N°101·page 20·fr* la participation aux séminaires et aux stages de formation et de...
- Journal Officiel·1994 / N°076·page 8·fr...- En cas d'application des procédures prévues par l'article 38 du ...
- Journal Officiel·1998 / N°086·page 6·fr...- Les professeurs principaux appartiennent à la sous catégorie "A....
- Annonces Légales·2008 / N°131·page 20·fr...1- La cession de 27 parts sociales de l'associé Mr Federico Ferrar...
- Annonces Légales·2009 / N°056·page 20·fr...3) La répartition des parts entre les associés sera comme suit : ...
- Annonces Légales·2010 / N°004·page 31·fr- La cession de 20 parts sociales de Mr Habib Ben Khemaies Ben Arf...
- Annonces Légales·2018 / N°011·page 22·fr...1- Approbation de la donation de 1155 parts sociales appartenant à...
- Journal Officiel·2000 / N°076·page 9·fr...- Les documents prévus aux articles 5, 10, 11, 14, 20 et 26 du pré...
- Annonces Légales·2016 / N°154·page 45·fr...sur la base d'une partie fixe plus une partie variable au prorata ...
- Journal Officiel·2000 / N°014·page 5·fr...- l'Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisanat...
- Journal Officiel·1974 / N°036·page 4·fr...— A titre transitoire, et par dérogation aux dispositions de l'art...
- Journal Officiel·1976 / N°026·page 12·fr...Fait au Palais de Carthage, le 8 avril 1976 Le Président de la Ré...
- Journal Officiel·1977 / N°068·page 14·fr...**Article Premier.** — L'article 3 du décret sus-visé N° 72-297 du...
- Annonces Légales·2011 / N°016·page 41·fr...1- La totalité des parts indivises soit ( 1000 parts / 21370 parts...
- Journal Officiel·1975 / N°064·page 13·fr...— Au cours de la période visée à l'article premier ci-dessus le pe...
- Journal Officiel·1970 / N°035·page 17·fr...# Article 3 Aux fins de la présente convention l'assistance à la ...
- Journal Officiel·2016 / N°090·page 13·fr...Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et à son ...
- Journal Officiel·1999 / N°085·page 49·fr...– Les dispositions de l'article 3, du paragraphe 3 de l'article 5 ...
- Journal Officiel·2017 / N°005·page 11·fr...17 - Les départements sont les suivants : - le département des sci...