Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 15·fr
    ...Il participe tout comme s'il était en service aux avantages consen...
  • Journal Officiel·1988 / N°035·page 17·fr
    ...atière de décision d'octroi d'avantages fiscaux et financiers prév...
  • Journal Officiel·2017 / N°103·page 37·fr
    ...Tunis, avec les indemnités et avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 22·fr
    ...développés et à rationaliser davantage l'organisation de celles-ci...
  • Journal Officiel·2011 / N°090·page 20·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 3·fr
    ..., bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur géné...
  • Journal Officiel·2021 / N°003·page 5·fr
    ...r décembre 2020, avec rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2021 / N°007·page 5·fr
    ...r décembre 2020, avec rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2012 / N°095·page 17·fr
    ...e de l'intérieur avec rang et avantage de directeur, à compter du ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 24·fr
    ... du Thermalisme bénéficie des avantages fiscaux ci-après : 1°) Ex...
  • Journal Officiel·2014 / N°060·page 29·fr
    ...3, l'intéressée bénéficie des avantages et des indemnités accordés...
  • Journal Officiel·2014 / N°061·page 29·fr
    ...3, l'intéressée bénéficie des avantages et des indemnités accordés...
  • Journal Officiel·2014 / N°062·page 29·fr
    ...3, l'intéressée bénéficie des avantages et des indemnités accordés...
  • Journal Officiel·2016 / N°014·page 13·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ##...
  • Journal Officiel·2025 / N°024·page 9·fr
    ...| Structure | Prénom et nom | Grade | Emploi fonctionnel | Avanta...
  • Journal Officiel·2022 / N°125·page 33·fr
    ...10, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités accordés à u...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 9·fr
    ...tenir les conditions les plus avantageuses pour le Titulaire; les ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 53·fr
    ...t le cas échéant la cause des avantages particuliers. — M. Marcel...
  • Journal Officiel·2022 / N°089·page 16·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2026 / N°039·page 50·fr
    | Structure | Prénom et nom | Grade | Emploi fonctionnel | Avanta...