Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 56·fr
    ...La parcelle n° 1. ### Deuxième Parcelle : Au Nord-Ouest : Une ru...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 24·fr
    ...- examiner les composantes fonctionnelles et organisationnelles du...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 55·fr
    ...| 254 bis conforme à la parcelle n°1 du plan du titre fonciern°824...
  • Journal Officiel·2023 / N°028·page 10·fr
    ...procédure exceptionnelle à laquelle ont recours les officiers de p...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 14·fr
    ...— PARCELLE IMMATRICULEE | N° d'ordre de la parcelle | N° de la p...
  • Journal Officiel·2002 / N°015·page 14·fr
    ...Suite à cette extension, la validité du premier renouvellement du ...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 80·fr
    ...nnelle | | | | | | - Centres de Formation Professionnelle / ...
  • Annonces Légales·2016 / N°060·page 43·fr
    ...- Renouvellement des mandats des Administrateurs. - Nomination d'u...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 7·fr
    MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES # MISE EN VALEUR Décret n° 86...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 18·fr
    ...| N° de la parcelle | Situation | Nature du Titre | Superficie | ...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 10·fr
    ...A cet effet, elle comprend : - le service des études actuarielles ...
  • Journal Officiel·2010 / N°067·page 4·fr
    Arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi ...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 34·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du Titre Foncie...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 39·fr
    ...| 186 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 58929...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 11·fr
    ...par le fait qu'elle comporte une ouverture obturable par laquelle ...
  • Journal Officiel·2008 / N°053·page 18·fr
    Arrêté du ministre de l'emploi et de l'insertion professionnelle d...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 28·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de la pa...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 18·fr
    ...e gestion dans la zone industrielle d'El-Hancha. Le ministre de l...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 23·fr
    ...- Les nouvelles actions porteront jouissance à compter de la réali...
  • Journal Officiel·2018 / N°015·page 29·fr
    ...Mademoiselle Samia Ferchichi, travailleur social conseiller, est c...