Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 035 résultats pour ""GAT""
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 34·fr
    ...nseignement relevant de la délégation régionale de l'enseignement ...
  • Journal Officiel·2011 / N°014·page 15·fr
    ... commission nationale d'investigation sur la corruption et la malv...
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 30·fr
    ...ué à Ouasis Errahmet de la délégation de Kébili Sud au gouvernorat...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 75·fr
    ...## 1- L'organisation et les moyens Les prérogatives conférées au ...
  • Journal Officiel·2016 / N°033·page 31·fr
    ... du 22 avril 2016, portant délégation de signature. Le ministre d...
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 8·fr
    ...du 2 février 1980, portant délégation de signature. Le Ministre d...
  • Journal Officiel·1998 / N°097·page 16·fr
    ... est habilité à signer par délégation du ministre de l'éducation t...
  • Journal Officiel·2000 / N°004·page 5·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Journal Officiel·2006 / N°005·page 13·fr
    ...La valeur de cette contribution est obligatoirement payée et en pr...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 9·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·1996 / N°064·page 11·fr
    ...e la cour des comptes, une dérogation d'exercer dans le secteur pu...
  • Journal Officiel·2017 / N°006·page 15·fr
    ...2 - Le président de la délégation spéciale de Hammam Sousse et le ...
  • Journal Officiel·2022 / N°085·page 6·fr
    ... fonctions de délégué à la délégation de Mateur gouvernorat de Biz...
  • Annonces Légales·2022 / N°115·page 1·fr
    ...1663 Homologation de résolutions ... 1664 Convocation ... 1664 **...
  • Annonces Légales·2024 / N°135·page 1·fr
    ...2779 Homologation de résolutions ... 2780 **Actes Judiciaires** V...
  • Annonces Légales·2025 / N°005·page 1·fr
    ...73 ### Gestion de Sociétés Homologation de résolutions ... 73 ##...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 18·fr
    ...allée de la Medjerda de la délégation d'Oued Ellil, au gouvernorat...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 13·fr
    ...e de la délivrance, de la prorogation ou du renouvellement des lic...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 10·fr
    ...— Est autorisée la cession totale des droits et obligations de la ...
  • Journal Officiel·2001 / N°011·page 7·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...