Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 14·fr
    ...37 G 81' 75", longitude : 8 G 19' 88", carte d'El Hamma à l'échell...
  • Annonces Légales·2026 / N°033·page 10·fr
    ...Il s'agit d'une maison d'habitation de plain-pied (villa classique...
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 35·fr
    ...Il s'agit d'un appartement dénommé "Samy" objet du titre foncier n...
  • Annonces Légales·2009 / N°094·page 35·fr
    ...Il s'agit de 157,383 parts indivises sur un total de 1349 parts da...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 38·fr
    ...il s'agit des 25776,375/206211 parts indivises de la propriété agr...
  • Annonces Légales·2012 / N°112·page 29·fr
    ...rts, situé à Menzel hor, il s'agit d'un terrain nu à usage d'habit...
  • Annonces Légales·2022 / N°092·page 11·fr
    ...ommé «habib villa Hamed» il s'agit d'un terrain agricole. Mise à ...
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 5·fr
    ...vice de l'emploi, lorsqu'il s'agit de diriger les travailleurs ver...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 36·fr
    ...9 Rue de Paris le Bardo, il s'agit d'une villa composée d'un Rez-d...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 32·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «Amna» objet du T.F...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 22·fr
    ...r le marché obligataire, il s'agit de : - Attijari leasing subord...
  • Annonces Légales·2013 / N°110·page 34·fr
    ... le fonds de commerce qu'il s'agit de fabrication de pâtisserie si...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 54·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole formé des parcelles n°1-2-4-5-6-7 ...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 12·fr
    ...vocations sans motif reconnu légitime, sont déclarés démissionnair...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 30·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble non immatriculé, superficie 302m2 bis à Sl...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 14·fr
    ...du directeur général Société Digital Production «DIGIPRO» Société ...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 30·fr
    ...le des Industries Textiles « SOGITEX » S.A. Capital social : 5.32...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 15·fr
    ...ès une période d'un an s'il s'agit d'une sanction du 1er degré, et...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 37·fr
    ...nformatiques sous le nom de «Digital house» situé à la rue Iben El...
  • Annonces Légales·2022 / N°149·page 13·fr
    ...il s'agit d'une vente aux enchères publiques du bien immobilier no...