Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1991 / N°046·page 6·fr
    ...que nationale agricole, une dérogation pour maintien en activité d...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 18·fr
    ...2016R02873APSF1 ## Homologation de résolutions ### UNION SYNDICA...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 28·fr
    ... 10 octobre 2000, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2004 / N°064·page 11·fr
    ...n ou demander par écrit la prorogation des délais. Le contrat fixe...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 11·fr
    ...Ces achats s'effectuent, sauf dérogation de la Banque Centrale de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°004·page 12·fr
    ...Sous réserve des dérogations prévues à l'article 16 de la loi susv...
  • Journal Officiel·2001 / N°003·page 13·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Fraj Mahjoubi une dérogation pour exerce...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 23·fr
    ...insi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes...
  • Journal Officiel·2007 / N°089·page 25·fr
    ... 30 octobre 2007, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 5·fr
    ...Toutefois, des dérogations peuvent être accordées par le Ministre ...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 32·fr
    ...— Régime de fixation des prix (la taxation, l'homologation, l'auto...
  • Journal Officiel·2002 / N°045·page 13·fr
    ...La Chambre des députés exerce seule ses prérogatives législatives,...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 13·fr
    ... 1969, portant dispositions dérogatoires et transitoires au statut...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 7·fr
    ...2005R0004APSB2 ## GESTION DE SOCIETES ## HOMOLOGATION DE RESOLUT...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 6·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation. **Capital social :** Cent...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 3·fr
    ...du 13 avril 1996, portant homologation des normes tunisiennes rela...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 6·fr
    ...— Interrogation sur le programme général (coefficient : 2). 2. — ...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 8·fr
    ...t des Allumettes a rang et prérogative de Directeur d'Administrati...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 6·fr
    ...du 11 février 1977, portant dérogation aux règles statutaires de r...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 41·fr
    ...« SODIBOGA ». **Siège Social** : Bizerte Quai Khemais Ternène. *...