Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2009 / N°098·page 12·fr
    ...- Procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 30/6/200...
  • Annonces Légales·2011 / N°157·page 12·fr
    ...1155940/B Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordi...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 28·fr
    ...0715096 Z A M 000 Suivant procès verbal de l'assemblée générale e...
  • Annonces Légales·2016 / N°050·page 32·fr
    ...A18 Centre Urbain Nord MF : 1049745/FBM CNSS : 00253733-78 Suiv...
  • Annonces Légales·2025 / N°138·page 3·fr
    ...la rue Mohamed Abda Korba cité Erriadh Korba la totalité du fonds ...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 16·fr
    ...### AVIS N° 14.634 Suivant procès verbal dressé le 17 avril 1981,...
  • Journal Officiel·1996 / N°096·page 5·fr
    ...En outre, toute agglomération nouvelle urbaine, industrielle ou to...
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 26·fr
    ...542083-47 En vertu du Procès-verbal en date du 31/12/2015, enregi...
  • Annonces Légales·2004 / N°099·page 11·fr
    ...B17861999 Suivant procès-verbal le 17 mai 2004 enregistré à la re...
  • Annonces Légales·2016 / N°089·page 6·fr
    ...0849323F Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire ...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 13·fr
    ...Suivant un Procès Verbal d'une AGE en date du 19/9/2011 enregistré...
  • Annonces Légales·2014 / N°074·page 24·fr
    ...981776B/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2018 / N°024·page 27·fr
    ...810133W/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ord...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 32·fr
    ...## AVIS N° 10.981 Suivant procès-verbal dressé le 4 mai 1965 à 15...
  • Annonces Légales·2005 / N°146·page 6·fr
    ...Le 3 juin 2004 s'est fait le dépôt des deux copies du procès-verba...
  • Annonces Légales·2013 / N°052·page 18·fr
    ...1239370B/A/M/000 Par procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·2010 / N°053·page 52·fr
    ...évision du plan d'aménagement urbain de la localité d'El Feja. Vu...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 20·fr
    ...u 4 juin 1964; Vu le procès verbal du conseil de gestion de la co...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 15·fr
    ...Procès-verbal de l'assemblée extraordinaire conformément à la loi ...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 34·fr
    ...790950K/P/M/000 Suivant un procès-verbal du 29/01/2010 enregistré...