Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1995 / N°052·page 10·fr
    ...- Un examen professionnel pour la titularisation des agents tempor...
  • Annonces Légales·2019 / N°104·page 15·fr
    ...doivent en plus produire l'autorisation préalable de monsieur le g...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 42·fr
    ...- Pour les étrangers, ceux-ci doivent se prévaloir de l'autorisati...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 10·fr
    ...N° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les Ministres et Secrétaires...
  • Annonces Légales·2012 / N°151·page 50·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 19·fr
    ...Tunisie Mail), sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter, ...
  • Annonces Légales·2016 / N°081·page 33·fr
    ...Les participants étrangers doivent obtenir une autorisation du gou...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 31·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur, -...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 58·fr
    ...Le paiement des cotisations au titre de cette régularisation et af...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 59·fr
    ...323, 675 | | Compte de régularisation | 1 723 412, 942 | | Com...
  • Journal Officiel·2017 / N°007·page 54·fr
    ...inistratives relatives aux autorisations délivrées par le ministèr...
  • Annonces Légales·2005 / N°018·page 4·fr
    ...Les étrangers doivent être munis en plus, des autorisations admini...
  • Journal Officiel·2001 / N°026·page 11·fr
    ...- Les mémoires de régularisation des ordres de mission. Art.2. – ...
  • Annonces Légales·2022 / N°066·page 9·fr
    ...iais d'avocat et obtenir l'autorisation de monsieur le gouverneur ...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 28·fr
    ... | 9.220,257 | Compte de régularisation Passif | | VALEURS D'EXP...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 13·fr
    ... 1963 (3 doul hijja 1382), autorisant la Commune de Sidi Ali Ben N...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 53·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. -...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 37·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation de Monsieur le gouverneur ...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 50·fr
    ... obtenir préalablement une autorisation des autorités compétentes....
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 50·fr
    ...s étrangers avoir obtenu l'autorisation de l'autorité compétente. ...