Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 980 résultats pour ""SURV""
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 18·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·1993 / N°028·page 8·fr
    ...En cas de perte la carte dont le renouvellement a été demandé, sur...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 4·fr
    ...ans l'autorisation de l'un des surveillants des épreuves 4) de qui...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 10·fr
    ...on contrôle douanier, * option surveillance et investigations doua...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 12·fr
    ...— Reception et répartition des denrées, menus, surveillance des ma...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 4·fr
    ...Agent de surveillance du monopole du sel : - 2e catégorie : 29.300...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 7·fr
    ...Dans ce cas, il demeure garant de ce qui peut survenir à l'immeubl...
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 6·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 11·fr
    ...s à compter de la date de leur survenance. Article 412 ter (nouve...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 27·fr
    ...aire, à l'occasion d'événement survenus dans leur famille; la duré...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 13·fr
    ...i fait constater les mutations survenues au cours de l'année précé...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 12·fr
    ...Il est assisté par un Surveillant général, un Adjoint Pédagogique,...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 26·fr
    ... catégories d'enseignants, les surveillants, les agents de laborat...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 12·fr
    ...Schlumberger Well Surveying Corporation, corporation du Texas, dem...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 14·fr
    ...Ils s'engagent à assurer une surveillance constante du contenu du ...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 12·fr
    ...3) de sortir de la salle sans l'autorisation de l'un des surveilla...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 25·fr
    ...# ARTICLE 9 Les personnes chargées d'une fonction de surveillance...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 5·fr
    ...— Le Chef de la Circonscription Territoriale de Police; — Le Surv...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 10·fr
    ...## ARTICLE 23 ### Surveillance La Société Nationale d'Exploitati...
  • Journal Officiel·1971 / N°033·page 5·fr
    ...tres lieux publics soumis à la surveillance de la police, se livre...