Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1977 / N°076·page 35·fr
    ...vent mille dinars (400.000 D.) divisé en quarante mille (40.000) a...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 40·fr
    ...La division des surfaces couverte bâti et les commodités de l'hôte...
  • Journal Officiel·1978 / N°067·page 10·fr
    ...— Il est rappelé aux importateurs que la levée tardive des documen...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 19·fr
    ...tive aux stations terriennes individuelles ou collectives pour la ...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 39·fr
    ...er des autorisations de taxi individuel délivrées avant la date du...
  • Annonces Légales·2021 / N°084·page 9·fr
    ...² représentant les 220 parts indivises du TF 54701 Ben Arous. La ...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 10·fr
    ...Les 221 parts indivises de la propriété dénommée annajah 148 objet...
  • Annonces Légales·2005 / N°156·page 6·fr
    ...Cet étage est divisé en cinq parties. - La partie Sud s'étendant ...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 18·fr
    ...licitation de deux immeubles indivis appartenant aux frères Mohame...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 45·fr
    ...L'ensemble de la moitié dans l'indivision du local sis à Bouhcina ...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 34·fr
    ...- Questions diverses. Pour le Conseil d'Administration. Le Présid...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 41·fr
    ...Il s'agit de l'ensemble des parts indivises revenant à la société ...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 28·fr
    ...La mise à prix des parts indivises de l'immeuble saisi sus-indiqué...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 39·fr
    ...Le capital de la Société est divisé en 2000 actions de 10 dinars c...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 8·fr
    ...administratifs ou par lettre individuelle 20 jours au moins avant ...
  • Journal Officiel·1992 / N°038·page 6·fr
    ...12 - Services financiers divers. 13 - La comptabilité (l'encaisse ...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 19·fr
    ...Visa N° 3953, catégories diverses, du 29 octobre 1969, du Secrétar...
  • Journal Officiel·1983 / N°034·page 17·fr
    ... au capital de 100.000 Dinars, divisé en 10.000 actions de 10 Dina...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 15·fr
    ...ur l'environnement naturel des diverses activités socio-économique...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 13·fr
    ...— Pour ail, mélampyre et grains nuisibles divers - De 1 à 10 gr. ...