Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 21·fr
    ...1191615V AM 000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 41·fr
    ...5/ Prix d'ouverture : 7154 d. prix des cotés par indivis 6/ Date...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 35·fr
    ...551189-35 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Journal Officiel·1999 / N°048·page 9·fr
    ...le 1er janvier de l'année d'ouverture du concours. Art. 3. - Le c...
  • Annonces Légales·2020 / N°007·page 8·fr
    ...2020R00129FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 7·fr
    ...2021R01084FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte ...
  • Journal Officiel·2004 / N°094·page 5·fr
    ...- L'arrêté d'ouverture du concours interne fixe : - le nombre d'em...
  • Journal Officiel·2007 / N°012·page 12·fr
    ...commission technique créée en vertu de l'article 4 du décret susvi...
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 5·fr
    ...2023R01632FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2004 / N°086·page 18·fr
    ...2004R1436FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte d...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 4·fr
    ...ice du 16 août 1966 portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 16·fr
    ...B 15703 1997 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale or...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 61·fr
    ...- Le prix d'ouverture fixé vingt trois mille soixante dix huit din...
  • Journal Officiel·1973 / N°033·page 4·fr
    ...En vertu de l'article 33 des statuts, les actionnaires de la Compa...
  • Journal Officiel·1981 / N°036·page 22·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° C-224/2 # AVIS DE VENTE EN VERTU D...
  • Annonces Légales·2012 / N°151·page 48·fr
    ...ue et au Sud une Rue d'où l'ouverture de l'immeuble saisi. 4- La m...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 46·fr
    ...2013N00676FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 18·fr
    ...B0251942005 En vertu du PV de l'Assemblée Générale ordinaire tenu...
  • Journal Officiel·1991 / N°060·page 9·fr
    ...ce du 20 août 1991, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 7·fr
    ... de douane à l'importation en vertu de l'article 28 de la loi 90-1...