Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 27·fr
    ...te deux mille (562.000) dinars divisé en cinq cent soixante deux (...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 26·fr
    ...aux Publics et à l'Habitat (Subdivision de Gafsa) à Gafsa; Lamine...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 13·fr
    ...les flux de remboursement puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Annonces Légales·2009 / N°118·page 36·fr
    ...14 parts indivises de la totalité de 40 parts d'une maison avec un...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 43·fr
    ...avec dame Rachida Ben Ghorbel (divorcée), Nejet, Monia, Faouzi et ...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 21·fr
    ...230.000 Dinars divisé en vingt trois mille (23.000) parts sociales...
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 36·fr
    numéro 16700520, quittances 686 et 687, l'Entreprise Individuelle ...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (193,750/18550) parts revenan...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 58·fr
    ...La partie saisie est propriétaire de 2889134 parts indivises (9816...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 5·fr
    ...## DISPOSITIONS DIVERSES Art. 13. — Les personnels scientifique, ...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 26·fr
    ...I.N 01310127, a part égal et indivise la totalité du fonds de comm...
  • Annonces Légales·2012 / N°024·page 14·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·1992 / N°062·page 9·fr
    ...e qui sera attribuée doit être divisée par deux. La durée et les ...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 14·fr
    ...r moitié entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée d...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 34·fr
    ...La totalité des 742/992 parts indivises de la totalité du terrain ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 50·fr
    ...a été porté à 1.325.000 dinars divisé en 5.300 actions nominatives...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 7·fr
    ...i N° 59-18 du 5 février 1968 à diverses catégories de personnel, t...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 62·fr
    ...20.500 dinars divisés en 2050 parts de 10 dinars chacune. Siège s...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 10·fr
    ... sol, les voies et les réseaux divers, ainsi que les servitudes d'...
  • Journal Officiel·1980 / N°051·page 19·fr
    ...10.000 Dinars (Dix Mille Dinars) divisé en 1000 parts d'une valeur...