Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·2008 / N°017·page 17·fr
    ... et de la formation avant l'ouverture de l'année scolaire, le cas ...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 45·fr
    ...n° 666/08 et qui a jugé à l'ouverture de la procédure de la distri...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 8·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. TITRE 3. — EP...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 46·fr
    ...Le titre en vertu duquel il agit : deux (2) contrats de prêt. Ele...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 21·fr
    ... conseil d'administration, en vertu de l'autorisation qui lui avai...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 18·fr
    ...nal Trade - KUFIT - SARL» En vertu du procès-verbal de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 10·fr
    ...B 110506 1997 En vertu du PV de l'assemblée générale ordinaire en...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 4·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture du concours susvisé fixera : - le no...
  • Annonces Légales·2022 / N°075·page 11·fr
    ...med Habib, Amna et Oussema en vertu d'une ordonnance sur requête d...
  • Annonces Légales·2024 / N°013·page 7·fr
    ...2024400144FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 4·fr
    ...Tapis et couvertures. LISTE T 2 Produits tunisiens à destination ...
  • Annonces Légales·2004 / N°158·page 4·fr
    ...rels au prix de poursuite d'ouverture de huit mille dinars en sus....
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 7·fr
    ...8 doui kaada 1380), portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Annonces Légales·2005 / N°050·page 15·fr
    ...2005G0810SRLB1 Constitution d'une SARL En vertu d'un A.S.S.P enr...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 65·fr
    ... a été absorbée par la STB en vertu d'une déclaration de fusion pa...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 18·fr
    ...on Cité Montplaisir Tunis En vertu du procès-verbal de l'Assemblé...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 19·fr
    ...Rue Ali Bach Hamba Sousse En vertu du jugement d'appel rendu par ...
  • Journal Officiel·1980 / N°058·page 19·fr
    ...TE D'UN FONDS DE COMMERCE En vertu d'un acte s.sp. daté du 1er ju...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 52·fr
    ... et garanties y afférentes en vertu de la convention Journal Offi...
  • Annonces Légales·2016 / N°021·page 52·fr
    ...2016N00206FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...