Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2025 / N°026·page 9·fr
    ...L'ensemble des parts indivises du débiteur, évalué à 80000/352737,...
  • Annonces Légales·2004 / N°139·page 3·fr
    ...le tiers (1/3) indivis de la totalité de l'immeuble situé à l'Est ...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 12·fr
    ...— Pour ail, mélampyre et grains nuisibles divers - De 1 à 10 gr. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 21·fr
    ...ontant de 1 800.000,000 Dinars divisé en 80000 actions de 22,500 D...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 8·fr
    ...Mohamma bent Mohamed ben Smail, pour 1/3 indivis. Le présent avis...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 20·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 10·fr
    ...articulier des graffiers des Individuctions, tel qu'il a été modif...
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 36·fr
    ...--- **Immeuble mis en vente :** Sa part indivise de l'héritage d...
  • Journal Officiel·1999 / N°020·page 4·fr
    ...* au niveau du "groupe des activités de prestation de services div...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 17·fr
    ...ès vérification périodique des diverses aptitudes requises. Art. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 24·fr
    ...Mille Dinars (1.000 D.), divisé en cinquante (50) parts de Vingt (...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 19·fr
    ...— Redevances et Taxes Diverses ART. 20. — Les installations d'ens...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 20·fr
    ...'immeuble objet du TF n° 62662 divisé en 998 parts d'une superfici...
  • Journal Officiel·1986 / N°020·page 5·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°077·page 13·fr
    ...t d'un lot de terrain dans l'indivision d'une superficie de (500 m...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 11·fr
    ...l dans le cadre du jugement de divorce. L'immeuble saisi est limit...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 2·fr
    ...administratifs ou par lettre individuelle. ART. 6. — Les concours...
  • Annonces Légales·2005 / N°108·page 3·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans le tit...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 41·fr
    ...ien dans la copropriété et l'indivision entre eux dite « Saâdia 14...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 20·fr
    ...Inscriptions diverses au dépôts. Participations des distributeurs...