Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2016 / N°041·page 36·fr
    ...2016402392FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 41·fr
    ...a El Farjani avec un prix d'ouverture égal vingt neuf mille six ce...
  • Annonces Légales·2017 / N°087·page 13·fr
    ...8225/B/A/M/000 En vertu d'un PV en date du 30 Juin 2017 et enregi...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 17·fr
    ... dispositions de l'arrêté d'ouverture du concours. Art. 7. - Les ...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 15·fr
    ...Le montant d'ouverture de vente de l'immeuble : le prix est fixé à...
  • Annonces Légales·2021 / N°074·page 9·fr
    ...l'affaire numéro 2021/337 d'ouverture de la procédure de distribut...
  • Annonces Légales·2023 / N°133·page 8·fr
    ...Tout surenchérisseur doit consigner le tiers du prix d'ouverture d...
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 2·fr
    ...62698-36 En vertu du procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordina...
  • Annonces Légales·2004 / N°059·page 3·fr
    ...Prix d'ouverture : Vingt six mille trois cent dinars (26.300,000 D...
  • Annonces Légales·2008 / N°084·page 27·fr
    ...ble aux enchères publiques en vertu d'une saisie immobilière Cabi...
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 34·fr
    ...IBRE DE FONDS DE COMMERCE En vertu d'un acte sous seing privé sig...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 30·fr
    ...ON D'UN FONDS DE COMMERCE En vertu d'un contrat en date à Nabeul ...
  • Journal Officiel·1986 / N°051·page 2·fr
    ... 12 septembre 1986, portant ouverture d'un concours externe sur ép...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 21·fr
    ...1286542/S/M/A/000 En vertu du P.V enregistré à la recette des fin...
  • Annonces Légales·2015 / N°105·page 20·fr
    ...2015X01742FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2023 / N°147·page 11·fr
    ... foncier n°82710 Monastir, en vertu du jugement de l'affaire 18605...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 19·fr
    ...artagé, - une attestation d'ouverture d'un établissement de touris...
  • Annonces Légales·2024 / N°080·page 3·fr
    ...2024R01788FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 38·fr
    ...160 Avenue Farhat Hached Nabeul M.F n° 022961N-A-M-000 En vertu ...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 38·fr
    ...2006T0131FCCC3 Location d'un fonds de commerce En vertu d'un A.C...