Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 35·fr
    ...# IMMEUBLES SAISIS EXPOSES A LA VENTE La totalité de deux parcell...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 77·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis à Tunis 7, rue du Général Hassine à ...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 17·fr
    ...mpage ……………………… 5.052 D, 529 TOTAL ……… 40.876 D, 726 En raison d...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 8·fr
    ...re parties contractantes sont totalisées, à condition qu'elles ne ...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 54·fr
    ...servoirs fixes d'une capacité totale de Page 8150 Journal Officie...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 14·fr
    ...La totalité des 4000 actions émises ont été souscrites et libérées...
  • Journal Officiel·1998 / N°058·page 42·fr
    ...s "Borj El Khadra" et cession totale des intérêts détenus par Elf ...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 3·fr
    ...Le dédokument de la dépense totale par la longueur des façades dis...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 35·fr
    ...i Ben Brahim Guidri a cédé la totalité du fonds de commerce lui ap...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 22·fr
    ...- C'est un corps commutatif totalement ordonné ; - Toute partie no...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 15·fr
    ...## OBJET DE LA VENTE La totalité de deux villas ouvrant à l'Est e...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 18·fr
    ...vembre 1976 a été réalisée en totalité : L'article six (6) des st...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 12·fr
    ...Pendant la période transitoire, et dans le cas où le total des tri...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 11·fr
    ...le à dix pour cent du montant total du chèque ou du reliquat de la...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 16·fr
    ...légales sans toutefois que le total des amendes puisse excéder 200...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 27·fr
    ...Cette indemnité aura pour base la rémunération totale, soit la moy...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 14·fr
    ...s indifféremment et pour leur totalité soit en langue arabe soit e...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 20·fr
    ...ministrateur - Renouvellement total statutaire du Conseil d'Admini...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 30·fr
    ...n Khaldoun, N° 11 à Tunis, la totalité du fonds de commerce de Rôt...
  • Journal Officiel·2001 / N°039·page 15·fr
    ...ure qu'il soit, le recouvrant totalement ou partiellement de telle...