Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 10·fr
    ... de l'expert Samir Bouhlel en vertu d'une ordonnance sur requête f...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 71·fr
    ...2008X00910FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2011 / N°075·page 48·fr
    ...En vertu de la saisie - immobilière n° 2593 en date du 31/3/2011 é...
  • Annonces Légales·2011 / N°142·page 41·fr
    ...2011T06632FCCC2 # Donation d'un fonds de commerce En vertu d'un ...
  • Journal Officiel·1986 / N°039·page 5·fr
    ...papiers et cartons — caractéristiques des papiers pour couvertures...
  • Annonces Légales·2014 / N°123·page 18·fr
    ...1035831/E En vertu du procès verbal de l'assemblée générale ordin...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 12·fr
    ...867536 V En vertu du P.V. de l'assemblée générale extraordinaire ...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 13·fr
    ...2019M00344FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'ac...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 68·fr
    # Cahier des charges régissant l'ouverture des classes préparatoir...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 16·fr
    Article 79 L'ouverture, la fermeture ou le transfert de succursal...
  • Annonces Légales·2004 / N°018·page 9·fr
    ...764709/D/A/M/000 En vertu du PV de l'assemblée générale extraordi...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 3·fr
    ...Mise à prix d'ouverture : Quatre cent deux mille six cent douze di...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 14·fr
    ...4121 Koutine - Médenine En vertu du procès-verbal de la réunion de...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 37·fr
    ...2006T03298FCCC2 ## Avis de vente d'un fonds de commerce En vertu...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 3·fr
    ...ion de l'Unité Africaine; En vertu du traité de fraternité et de ...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 2·fr
    ... non communaux 1365 AVIS d'ouverture et de clôture des opérations...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 19·fr
    ...Le taux de couverture des engagements techniques s'est amélioré de...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 24·fr
    ...du 14 juillet 1973, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 44·fr
    ...Suivant l'évaluation de l'expert Sleh Eddine Limam en vertu d'une ...
  • Annonces Légales·2011 / N°080·page 42·fr
    ...En vertu du contrat de cession de créances signé le 30/12/2005 enr...