Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 6·fr
    ...— Dispositions Diverses ART. 11. — Trois fonctionnaires, désignés...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 55·fr
    ...Propriété à vendre la moitié à l'indivise de l'immeuble objet du t...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 17·fr
    ... par moitié entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 35·fr
    ...à Rue Abderrahmen Ibn Aby Bakr division EH17 Cité Erriadh III Sous...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 18·fr
    ...5°) Questions diverses. Pour le Conseil d'Administration M. Ellaf...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 43·fr
    ...La moitié indivise de la villa de deux étages de superficie du rez...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 17·fr
    ...Incendie, accidents et risques divers, qu'elle effectue en Tunisie...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 26·fr
    ...r qualité de copropriétaires indivis et par parts égales entre eux...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 3·fr
    ...En cas de dénonciation, la situation dont jouissent les divers bén...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 3·fr
    ...ontenues dans leurs dossiers individuels. ART. 6. — Le Jury de l'...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 4·fr
    ...— Opérations diverses En dehors des opérations définies à l'artic...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 20·fr
    ...ques qui y sont enrobées et subdivisées. Le présent avis fera cou...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 17·fr
    ...« Le capital est fixé à la somme de 200.000 Dinars et il est divis...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 69·fr
    ...600.000 dinars divisé en 60.000 actions nominatives de dix dinars ...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 34·fr
    ...La moitié à l'indivision de la maison n°44 sise route Sidi Mansour...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 14·fr
    ...huisserie, réglable perfectionnée pour baies diverses et procède d...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 22·fr
    ...1°) Liquidation anticipée de la Société 2°) Questions diverses. L...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 44·fr
    ...Il s'agit d'un logement individuel type groupé dénommé «Essaada» o...
  • Journal Officiel·1991 / N°028·page 7·fr
    ...du matériel et des fournitures diverses nécessaires au fonctionnem...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 19·fr
    ...— Dispositions diverses 1° Il est précisé que le salaire mensuel ...