98 886 résultats pour ""VERTU""
- Annonces Légales·2012 / N°063·page 45·fr...Prix d'ouverture : 328.125.000. La visite de l'immeuble : Se fait...
- Annonces Légales·2014 / N°029·page 19·fr...504910 G/A/M/000 En vertu du procès-verbal des décisions du prési...
- Annonces Légales·2015 / N°136·page 38·fr...2015M00918FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu du contr...
- Journal Officiel·1993 / N°058·page 10·fr...du 27 juillet 1993, portant ouverture d'un concours sur titres pou...
- Annonces Légales·2018 / N°105·page 26·fr...1344448 X/A/M/000** En vertu de PV d'assemblée générale extraordi...
- Annonces Légales·2019 / N°020·page 32·fr...2019X00278FCCC2 ## Cession d'un fonds de commerce En vertu d'un ...
- Annonces Légales·2020 / N°052·page 12·fr...le prix d'ouverture de l'adjudication est fixé à: cinquante quatre...
- Annonces Légales·2021 / N°006·page 4·fr...2021R00080FCCC2 # Donation d'un fonds de commerce En vertu d'un ...
- Annonces Légales·2021 / N°057·page 15·fr...s ## Vente d'un immeuble En vertu de la décision prise par la ch...
- Annonces Légales·2022 / N°046·page 5·fr...1467778T En vertu d'un acte SSP de location d'un fonds de commerc...
- Annonces Légales·2005 / N°073·page 8·fr...718417J/A/M/000 A) En vertu du procès-verbal de l'assemblée génér...
- Annonces Légales·2005 / N°112·page 4·fr...amil Bellaâj à 12.722D,500 en vertu d'une ordonnance sur requête, ...
- Annonces Légales·2008 / N°004·page 22·fr...B185021996 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extr...
- Annonces Légales·2009 / N°105·page 17·fr... son représentant légal et en vertu du Jugement rendu par le tribu...
- Annonces Légales·2010 / N°135·page 48·fr...éléments matériels) Prix d'ouverture : 28.000.000 Dinars Les dép...
- Annonces Légales·2012 / N°070·page 39·fr...au 22 rue de Russie -Tunis en vertu d'une procuration à loué et cé...
- Annonces Légales·2012 / N°121·page 38·fr...98.354.664 Il appert d'un contrat de location en vertu de l'artic...
- Annonces Légales·2013 / N°056·page 20·fr... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
- Annonces Légales·2015 / N°136·page 37·fr...Mohamed Mezghini ont vendu en vertu de l'acte SSP enregistré à la ...
- Journal Officiel·2001 / N°028·page 7·fr...– Si l'une des parties contractantes, en vertu d'une garantie donn...