Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Annonces Légales·2015 / N°042·page 29·fr
    ...- Approbation des cessions des totalités des parts de M. Kaies Ama...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 28·fr
    ...- Cession des parts sociales : Selon l'article 13 des statuts de l...
  • Annonces Légales·2018 / N°042·page 21·fr
    Les étrangers désirant participer à l'adjudication doivent au préa...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 6·fr
    ...Conditions particulières d'octroi des bourses ART. 8. — Les candi...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 47·fr
    ...Sans préjudice de l'article 27 de la Convention, les États Parties...
  • Journal Officiel·2017 / N°003·page 49·fr
    Vu le décret n° 99-819 du 12 avril 1999, fixant le statut particul...
  • Journal Officiel·1985 / N°033·page 5·fr
    ...3 en direction du Nord-Est jusqu'au point A, point de départ. Art...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 6·fr
    ...## ARTICLE 11 1) Le Conseil d'association est composé, d'une part...
  • Journal Officiel·1985 / N°053·page 8·fr
    ...— Le concours prévu par les dispositions de l'article 4 du décret ...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 11·fr
    ...— La superficie totale des parcelles appartenant à un propriétaire...
  • Annonces Légales·2014 / N°008·page 27·fr
    ...150 parts à Mr. Mohamed Saidane et 45 parts à Mr Hatem Saidane et ...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 19·fr
    ...Cartographie — Notions générales de cartographie. — Définition de ...
  • Journal Officiel·2014 / N°102·page 22·fr
    ...La ministre du commerce et de l'artisanat Najla Harrouche Vu Le C...
  • Journal Officiel·2016 / N°052·page 22·fr
    ...Article premier - Est abrogé l'article 10 de l'arrêté du ministre ...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 4·fr
    ...Fait au Palais de Carthage, le 19 février 1975 Le Président de la...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 15·fr
    ...### CHAPITRE II #### Recrutement ART. 63. — Les courriers diplom...
  • Annonces Légales·2007 / N°066·page 24·fr
    Le Parties Saisies : 1 - Sté les Nouveaux Voyages SARL dont le si...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 14·fr
    Partie saisie : Monia Bouali Surveillante 1er degré titulaire de C...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 13·fr
    ...– La cession des produits et articles ayant bénéficié du régime fi...
  • Annonces Légales·2018 / N°070·page 28·fr
    Approbation de cession de parts Acceptation de nouveau associé Dém...