Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 035 résultats pour ""GAT""
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 17·fr
    ...DELEGATION DE SIGNATURE Arrêté du Ministre de l'Education Nationa...
  • Journal Officiel·1997 / N°048·page 2·fr
    ...celles de terre sises à la délégation de Hammamet gouvernorat de N...
  • Journal Officiel·2025 / N°053·page 38·fr
    ... Chentech (Aïn Zrig) de la délégation de Gabès Sud, au gouvernorat...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 7·fr
    ...- Il est créé un périmètre public irrigué à El Garàa de la délégat...
  • Annonces Légales·2017 / N°049·page 55·fr
    ...at de Sidi bouzid et de la Délégation d'Aouled Haffouze. Toutes l...
  • Annonces Légales·2004 / N°057·page 1·fr
    ...1206 Gestion de Sociétés Homologation de résolutions ... 1207 Conv...
  • Annonces Légales·2025 / N°164·page 1·fr
    ...3206 - **Associations, Partis, Syndicats et Syndics** Homologation...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 16·fr
    ... 7 juin 1975, relatif à la délégation de signature des Ministres e...
  • Journal Officiel·2009 / N°025·page 2·fr
    ...ant de la collectivité Gatoufa à la délégation de Tataouine Nord d...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 118·fr
    ...ux procédures de vol et de navigation de type II (FNPT II) homolog...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 20·fr
    ...le Président de la République et par délégation* Le Premier minist...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 7·fr
    ...Leur irrigation est interdite quelle que soit l'époque de l'année;...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 6·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Annonces Légales·2025 / N°173·page 19·fr
    ...D/ Toute délégation accordée doit être signée et légalisée ou port...
  • Journal Officiel·2018 / N°102·page 43·fr
    ... 21 décembre 2018, portant délégation de signature. Le ministre d...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 30·fr
    ...ey, Cheikhat de Sidi Amor, Délégation de Sidi Amor, Gouvernorat de...
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 30·fr
    ...élégataire de la gestion financière (s'il y a lieu) ; - Délégatair...
  • Annonces Légales·2023 / N°100·page 1·fr
    ...2047 Homologation de résolutions ... 2048 **Actes Judiciaires** V...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 9·fr
    ...1°) une interrogation sur une ou plusieurs questions de géographie...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 7·fr
    ...— Le Conseil Supérieur des Transports est obligatoirement consulté...