Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2024 / N°073·page 8·fr
    ...icie globale de 1517 m², il s'agit d'une villa style américain sis...
  • Annonces Légales·2005 / N°050·page 2·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble dénommé «Margueritte Antoinette », sis au ...
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 24·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 160313/8120 Jend...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 38·fr
    ...Il s'agit d'un appartement sis au R.D.C de l'immeuble sis au 9, ru...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 22·fr
    ...ION La présente convention, régit sur l'ensemble du territoire de...
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 40·fr
    ...il s'agit d'un terrain non bâti dénommé «ITTIHAD» objet du TF : «5...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 55·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu sis au niveau de la route ceinture entre...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 20·fr
    ...i n° 03 Kef, un véritable et légitime don de vingt mille dinars. ...
  • Annonces Légales·2019 / N°037·page 14·fr
    ...Il s'agit de La propriété objet des deux Titres Fonciers, le premi...
  • Annonces Légales·2020 / N°078·page 13·fr
    ...e 1/3 du prix, et lorsqu'il s'agit d'un acheteur étranger, ce dern...
  • Annonces Légales·2025 / N°134·page 11·fr
    ...Il s'agit d'un entrepôt orienté à l'est d'une superficie d'environ...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 39·fr
    ...Il s'agit de la propriété dont le numéro foncier est de 625 Zagoua...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 27·fr
    ...39° 69' 96", longitude EP : 7° 52' 66", altitude : 1322 m carte de...
  • Annonces Légales·2016 / N°131·page 49·fr
    ...Il s'agit de 1500 parts indivises de la totalité de 6948 parts obj...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 4·fr
    ...té de fonds de commerce qui s'agit de «Pizzeria et Créperie et San...
  • Annonces Légales·2022 / N°019·page 9·fr
    ...Il s'agit de 2840 parts de la totalité de 16083 parts de l'immeubl...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 28·fr
    ...uperficie de 863 m², et qui s'agit de la parcelle n°1 du plan fait...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 60·fr
    ...il s'agit des parts indivises (427/1897) du TF n°18812 Ben Arous d...
  • Annonces Légales·2019 / N°085·page 7·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 36·fr
    ...Il s'agit d'une maisonnette de type traditionnel, située au rez-de...