Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2024 / N°106·page 8·fr
    ...du liquidateur judiciaire En vertu de la décision n°87249 rendue ...
  • Annonces Légales·2004 / N°011·page 3·fr
    ...Prix d'ouverture : 54.530,000 dinars, frais en sus. Possibilité d...
  • Annonces Légales·2004 / N°200·page 12·fr
    ...r globale de 70.000 dinars en vertu de la décision de l'assemblée ...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 3·fr
    Le prix d'ouverture est de 18,417D,397 millimes après rabaissement...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 10·fr
    ... Mr Mohamed El Arbi Ayadi, en vertu de quoi est enrôlée l'affaire ...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 36·fr
    ...2006R04453FCCC2 ## Avis de Vente d'un fonds de commerce En vertu...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 30·fr
    ...982525MA M 000 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1982 / N°047·page 12·fr
    ... prélevés aseptiquement à l'ouverture de l'éclosoir en plusieurs p...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 37·fr
    ...e la pensée Bourguibienne En vertu d'un procès-verbal de la réuni...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 11·fr
    ...1508171/VNM000 En vertu des statuts enregistrés à la recette des ...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 20·fr
    ...01, Rue des Entrepreneurs -1001 - Tunis En vertu du procès-verbal...
  • Journal Officiel·1998 / N°029·page 6·fr
    Vu le décret du 30 mars 1957 (28 chaâbane 1376), portant ouverture...
  • Annonces Légales·2019 / N°060·page 8·fr
    ...2019P00253FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du cont...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 191·fr
    ...Aviation Civile proroulgué en vertu de la loi n° 99-58 du 29 juin ...
  • Journal Officiel·2005 / N°012·page 4·fr
    ...é du 11 avril 2001, portant ouverture de la procédure de réaménage...
  • Annonces Légales·2022 / N°113·page 4·fr
    ...2022R02292FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2025 / N°074·page 4·fr
    ...2025X00583FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un CSS...
  • Annonces Légales·2025 / N°135·page 3·fr
    ...2025R02746FCCC2 ### Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un c...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 10·fr
    ...77), fixant les modalités d'ouverture des opérations de bornage. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 13·fr
    ...8 doul kaada 1380), portant ouverture d'un concours pour le recrut...