Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1965 / N°031·page 8·fr
    ...'Administration 4°) Questions diverses. Le Conseil d'Administrat...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 41·fr
    ...**Description du bien immobilier :** - des parts indivises du bie...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 51·fr
    ...6.000 dinars, divisé en 600 ports de 10 dinars chacune. Durée : 9...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 52·fr
    ...parts indivises de l'immeuble immatriculé objet du titre foncier 1...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 33·fr
    ...104 parts indivises des 24660 dont est fractionné le domaine connu...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 12·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 9·fr
    ...- Questions diverses. Le Conseil d'Administration N° 1665 --- #...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 55·fr
    ...Le capital social est fixé à 285.000 Dinars divisé en 2.850 action...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 48·fr
    ...Frais divers en sus. Tout acquéreur peut visiter le local à vendr...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 40·fr
    ...ntation du capital — Questions diverses N° C-41-1 ## CONVOCATION...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 9·fr
    ...L) Pour forte proportion d'impuretés diverses (minérales, végétale...
  • Journal Officiel·1993 / N°023·page 9·fr
    ...t la prise en charge des frais divers consentis aux ambassadeurs e...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 5·fr
    ...i N° 59-18 du 5 février 1959 à diverses catégories de personnel te...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 23·fr
    ...2) Ali pour 1-6, 3) Hédi pour 1-6, 4) Fethi pour 1-6 dans l'indivi...
  • Journal Officiel·1982 / N°057·page 32·fr
    ...60.000 dinars divisé en 6000 parts de 10 dinars chacune Gérance :...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 17·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·2004 / N°104·page 10·fr
    ...compétences pratiques dans les diverses disciplines concernées, - ...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 20·fr
    ...ital sera fixé à 25.000 dinars divisé à 2.500 parts de 10 dinars c...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 31·fr
    ...Les 3/4 à l'indivision d'une huilerie sise route de Gremda Km 3,5 ...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 9·fr
    ...ements de crédit; - Ressources diverses. ### B) En dépenses : - L...