Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 14·fr
    ...Le gérant 2005T3689SRLB1 ### Constitution d'une SARL En vertu d'...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 48·fr
    Avis de vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous sein...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 38·fr
    ...-25-28 Avril 1972 # AVIS En vertu d'un acte sous seings privés d...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 36·fr
    ...2009S00337FCCC3 # Location d'un fonds de commerce En vertu d'un ...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 24·fr
    ...En vertu du jugement civil n° 31183 rendu par le Tribunal de Premi...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 40·fr
    ...En vertu d'un acte sous seing privé en date du 26 avril 1984, enre...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 37·fr
    ...71.798.992 En vertu d'un contrat de vente sous seing privé du 18/...
  • Annonces Légales·2018 / N°005·page 48·fr
    ...Tous surenchérisseur doit consigner le tiers du prix d'ouverture d...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 23·fr
    ...En vertu de ce procès-verbal, il a été décidé d'augmenter le capit...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 46·fr
    ...2018T00962FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 45·fr
    ...Est fixée à neuf mille huit cent dinars (9 800,000) en vertu de l'...
  • Annonces Légales·2021 / N°042·page 12·fr
    ...près la réduction du prix d'ouverture Le créancier saisisissant :...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 7·fr
    ...2024X01393FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·1957 / N°001·page 2·fr
    ...TERE DE L'INTERIEUR AVIS d'ouverture et de clôture des opérations...
  • Annonces Légales·2004 / N°150·page 8·fr
    ...u commissaire aux comptes En vertu du procès-verbal de l'assemblé...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 16·fr
    ...77), fixant les modalités d'ouverture de bornage. ### Avis de bor...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 2·fr
    ... des subventions exigibles en vertu des dispositions de l'article ...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 36·fr
    ...on des Conventions passées en vertu de l'article 78 du code de Com...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 50·fr
    ...l se fera une heure avant l'ouverture des enchères. Les sociétés ...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 60·fr
    ...En vertu de l'ordonnance sur requête n°23412 du Mr le président du...