Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour """TOTAL """
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 19·fr
    ...t à Tunis, 33, Rue Désalé, la totalité du fonds de commerce de gar...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 25·fr
    ...quant à la souscription de la totalité des 5.200 actions nominativ...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 15·fr
    ...OHAMED BEN AMOR BEN ATIRA, la totalité du fonds de commerce de pât...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 23·fr
    ...Le Président constate que d'après la feuille de présence la totali...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 17·fr
    ...Cette augmentation de capital sera d'un montant nominal total de q...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 15·fr
    ...**Désignation du bien immobilier à vendre :** La totalité de 96 o...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 26·fr
    ...ura pour base la rémunération totale gagnée par le travailleur lic...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 10·fr
    ...s charges jusqu'à attribution totale des lots y compris les espace...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 12·fr
    ...pprobation du transfert de la totalité de son portefeuille Tunisie...
  • Journal Officiel·1980 / N°024·page 23·fr
    ...Acquisition de la totalité de l'immeuble sis à Tunis 7, Rue Sidi B...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 5·fr
    ...èglement peut s'effectuer, en totalité ou en partie, par un échang...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 36·fr
    ...u jugement ou par l'exécution totale ou partielle faite sans oppos...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 20·fr
    ...ocation (gérance libre) de la totalité de leur fonds de commerce d...
  • Annonces Légales·2005 / N°040·page 5·fr
    ...Houmet Souk, avec une surface totale de 9483 m2. Elle est limitée ...
  • Journal Officiel·1986 / N°069·page 3·fr
    ...euve orale s'il n'a obtenu un total de trente (30) points aux épre...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 152·fr
    ...L'ETAT | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | | | 915 | C...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 61·fr
    ...o), 13, rue Habib Thameur, la totalité de ses droits indivis, soit...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 7·fr
    ...jorés de 100 %, sans que leur total puisse dépasser l'indemnité qu...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 31·fr
    ...ription et de versement de la totalité des 10.000 actions de 5 din...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 32·fr
    ...med Ben Mohamed Chattaoui, la totalité des cents parts (100) socia...