...La totalité des parts indivises revenant à la caution Noureddine B...

...ux administrateurs — Questions diverses. 2 — Assemblée Générale E...

...le terrain agricole à l'indivis du titre foncier 12779 Sidi Bouzid...

...— Opérations diverses : En dehors des opérations définies à l'art...

...des installations et outillage divers; - Occupation d'immeubles; -...

...Elle est divisée en 14 parcelles qui se composent de terrains agri...

...totalité de 818/ 15130 parts indivises objet du titre foncier n°39...

...## TITRE III ## DISPOSITIONS DIVERSES ART. 17. — A titre transit...

...**Capital :** 1.000 dinars divisé en 100 parts de 10 dinars chacun...

de rendement elle-même tout en étant individualisées. S'agissant ...

...La moitié à 1 indivise d'un étage de villa d'une superficie total ...

...3- Questions diverses. Le gérant 2012T00767SRLB2 ## Augmentatio...

... Etats contractants, de ses subdivisions politiques et de ses coll...

...MILLE QUATRE VINGT DINARS (1.080 D, 000) divisé en cinquante quatr...

...Le Capital Social est fixé à cent mille Dinars (100.000 D.) divisé...

...Règles de transmission aux divers appareils. b) — SERVICE TÉLÉPHO...

...Le quart indivis de la maison ouvrant à l'Ouest sise à la Cité El ...

...parcelle numéro 1 de l'exemple divisionnaire de cette immobilière ...

... 26 avril 1965, de la moitié indivise d'une maison sise à Kaibet E...

...6°) Etude de questions diverses et notamment l'acquisition des « G...