Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 23·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (193,750/18550) parts revenan...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 38·fr
    ...Il s'agit des 2529,333/45530 parts indivises appartenant à la part...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 15·fr
    ...en, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peuv...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 42·fr
    ...Le capital de 13.800 dinars est divisé en 138 parts et reparti com...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 3·fr
    ...iologique et écologique; — la diversité génétique des espèces ain...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 18·fr
    ... par la presse ou par lettre individuelle ou par affichage dans le...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 38·fr
    ...— Questions diverses. Pour le Conseil d'Administration A. Kallel....
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 38·fr
    ...omposée de plusieurs locaux de diverses vocations commerciales, d'...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 16·fr
    ... parcelles de terre comprenant divers logements situés à Béni Khad...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 3·fr
    ...En cas de récidive dans l'année les peines prévues aux alinéas pré...
  • Journal Officiel·1987 / N°043·page 4·fr
    ...## CHAPITRE III ## Dispositions diverses Art. 10. — Un état des l...
  • Journal Officiel·2008 / N°088·page 7·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 39·fr
    ...Renseignements divers sur l'offre : Le nombre d'actions objet de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 15·fr
    ... qualité de co-propriétaires indivis à titre melk et à titre habou...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 53·fr
    ...mille deux cents dinars (1.200 dinars) divisé en cent vingt (120) ...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 27·fr
    ...2°) La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un 1er divide...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 30·fr
    ...6) Questions diverses. Il est porté à la connaissance des actionn...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 18·fr
    ...d'administration; 8) Questions diverses. Le Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1989 / N°006·page 4·fr
    ...— Les conférences traitent des sujets divers tels que l'entraide j...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 10·fr
    ... g) Des renseignements sur les diverses méthodes de traitement et ...