Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 36·fr
    ...2010G05817FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·1978 / N°020·page 35·fr
    ...En vertu de ce même acte, le sieur Amor Mozdari a été désigné géra...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 11·fr
    ...ion pourra être entreprise en vertu d'un arrêté du Président de la...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 21·fr
    ...En vertu de l'arrêt de la cour d'appel de Sousse n° 6618 du 5 avri...
  • Journal Officiel·1980 / N°037·page 7·fr
    ... des subventions exigibles en vertu des dispositions des articles ...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 21·fr
    ...En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire r...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 26·fr
    ...1129543/S En vertu du P.V de l'assemblée générale extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1985 / N°012·page 6·fr
    ... du 5 février 1985, portant ouverture d'un concours interne sur ép...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 43·fr
    ...Prix d'ouverture : Six milles trois cent dinars (6300.000 DT), pou...
  • Annonces Légales·2015 / N°148·page 35·fr
    ...2015M01010FCCC2 --- ## Avis de don de fonds de commerce En vert...
  • Journal Officiel·1995 / N°096·page 3·fr
    ...q ans à partir de la date d'ouverture de droit à ces prestations. ...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 9·fr
    ... dispositions de l'arrêté d'ouverture du concours. Art. 15. – L'a...
  • Annonces Légales·2026 / N°064·page 12·fr
    ...2.713.250,000DT en vertu de l'expertise de Mme Aida Mrabet, l'expe...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 24·fr
    ... (7 chaabane 1380), portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Annonces Légales·2005 / N°086·page 4·fr
    ...Le prix à l'ouverture de l'adjudication est : 296865 dinars pour l...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 3·fr
    ...e » de l'avis prescrivant l'ouverture des opérations de recensemen...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 62·fr
    ...Prix d'ouverture : 15.600 dinars hormis tous fonds de commerce éve...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 16·fr
    ...### Couverture des Risques — Assurances : (ce cours n'est à envis...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 35·fr
    ...# AUGMENTATION DE CAPITAL En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Annonces Légales·2009 / N°043·page 28·fr
    ...Il a été décidé l'ouverture des procédures de règlement judiciaire...