Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour """TOTAL """
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 7·fr
    ...tion secondaire 6.754 D, 235 Total 34.420 D, 283 Les modalités d...
  • Journal Officiel·1985 / N°057·page 3·fr
    ...é en 3 périodes dont la durée totale est de 36 mois répartis comme...
  • Journal Officiel·1986 / N°076·page 23·fr
    ...esse dans la limite du nombre total des postes vacants à pourvoir ...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 9·fr
    ...Le nombre total minimum requis pour l'admission est de soixante (6...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 4·fr
    ...Le total N de ces notes détermine le montant semestriel P de la pr...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 37·fr
    ...Les deux septième indivis de la totalité d'une maison ouvrant à l'...
  • Journal Officiel·1988 / N°047·page 7·fr
    ...euve orale s'il n'a obtenu un total de vingt (20) points au moins ...
  • Journal Officiel·1999 / N°021·page 11·fr
    ... sociétés dont le capital est totalement détenu par l'Etat, Vu le...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 6·fr
    ...La somme des produits donne le nombre total des points obtenus pou...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 5·fr
    ...du droit à une partie ou à la totalité du traitement. Cette décisi...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 3·fr
    ...s'il n'a obtenu au minimum un total de (70) points à l'ensemble de...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 18·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Est acceptée la renonciation totale de la S...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 25·fr
    ...u'elle est propriétaire de la totalité de la maison sise rue Begui...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 46·fr
    ...La totalité d'une maison aise à Melloulèche, délégation de la Cheb...
  • Journal Officiel·1998 / N°100·page 9·fr
    ...o-ordinateur et la superficie totale obtenue doit être majorée de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 32·fr
    ...rante-huitièmes indivis de la totalité d'une usine à huile, fise à...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 50·fr
    ...Mme. Saida Bourguiba 1.000 D. Total du Capital 10.000 D. Le Géran...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 69·fr
    ...case 113 ont été souscrite en totalité en espèces : l'article VI d...
  • Journal Officiel·1988 / N°044·page 12·fr
    ...1) Les frais de première installation dont le montant total ne dép...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 5·fr
    ...— En cas de fermeture totale ou partielle de la frontière et penda...