...re du 25 juin 2001, portant ouverture d'un concours externe sur do...

...1170032L** En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extr...

... du 30/10/2023 le montant d'ouverture de la vente de tout le terra...

...plan parcellaire, effectué en vertu des dispositions de l'article ...

...Le prix d'ouverture a été fixé à 9468,960 D, auquel se rajoutent l...

Location d'un fonds de commerce En vertu de l'acte de location so...

...2007R03881FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...

...Prix d'ouverture 38.300,000 auxquels s'ajouteront les frais de la ...

...2009X01954FCCC2 # Avis de vente d'un fonds de commerce En vertu ...

...Prix d'ouverture : Trente sept mille six cent dinars (37.600,000D)...

...es du 30 mars 1977, portant ouverture d'un concours externe et d'u...

...La consignation du tiers du prix d'ouverture; les enchères se font...

...à ombrage réglable sous la couverture transparente d'une serre ou ...

...r assuré un tiers du prix d'ouverture ou chèque certifie la dispon...

...e du 8 octobre 1984 portant ouverture d'un concours pour le recrut...

...2015R00428FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...

... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...

...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : —...

...'il est projeté d'ajouter, en vertu de l'article premier du projet...

...2025X00266FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce En vertu d'un...