Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 17·fr
    ...ses subordonnés qu'elle soit individuelle ou collective. Art. 47....
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 9·fr
    ...ration centrale; - les bureaux divisionnaires qui sont dirigés par...
  • Annonces Légales·2005 / N°091·page 4·fr
    ...Cent mille deux dinars (102.000,000) en sus des divers frais. La ...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 40·fr
    ...2.010 Dinars divisé en 201 parts de 10 dinars chacune - Durée : 99...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 22·fr
    ...13.500 Dinars divisé en 270 paris sociales de 50 dinars chacune, e...
  • Journal Officiel·1998 / N°042·page 13·fr
    ...ctions de mandataire chargé de division de comptabilité pour les o...
  • Journal Officiel·2009 / N°031·page 14·fr
    ...Monsieur Kamel El Bedoui, médecin vétérinaire inspecteur divisionn...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 53·fr
    ...L'immeuble où se trouve les parts dans l'indivision objet de la ve...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 6·fr
    ...administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant ...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 22·fr
    ...pour l'exécution d'un marché individualisé d'exportation, le monta...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 26·fr
    ...Le montant de dividende, amortissement ou intérêt est déduit du "c...
  • Annonces Légales·2026 / N°062·page 8·fr
    ...à la construction de maisons individuelles et jumelées ainsi que d...
  • Annonces Légales·2004 / N°124·page 6·fr
    ... la somme de 8.120.000 dinars, divisé en 8120 actions d'une valeur...
  • Annonces Légales·2004 / N°182·page 3·fr
    ...La totalité du tiers de la moitié indivise du 1er étage de l'immeu...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 17·fr
    ...érales figurant aux dossiers individuels. L’ensemble des notes pr...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 42·fr
    ...bre 1965 duit à mille Dinars, divisé en cent parts de dix Dinars ...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 34·fr
    ... Par moitié entre eux dans l'indivision ; Toutes les personnes qu...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 40·fr
    ...es voitures de service (fautes diverses et errements relevés à la ...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 28·fr
    ...Le capital social de 90.000 dinars divisé en 1.800 parts de 50 din...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 49·fr
    ...les 325 parts indivises appartenant à la partie saisie de l'ensemb...