Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 15·fr
    ...Jugement du 21 février 1959 Réouverture de la procédure du règleme...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 30·fr
    ...ésident-Directeur Général, en vertu de l'article 2 des statuts. P...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 2·fr
    ...'ETAT A L'INTERIEUR AVIS d'ouverture et de clôture des opérations...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 17·fr
    ...99 ans En vertu du PV de l'assemblée générale extraordinaire du 2...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 36·fr
    ...Délégué Il fut procédé à l'ouverture de la Séance à l'enregistrem...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 35·fr
    ...2009T03188FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 10·fr
    ...Les écritures d'ouverture des comptes de la Société Tunisienne des...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 38·fr
    ...— Le siège social est, en vertu de l'article 4 - I des statuts tra...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 31·fr
    ...En vertu de l'acte sous seing privé en date du 28 Novembre 1981, e...
  • Annonces Légales·2013 / N°023·page 44·fr
    ...2013T01013FCCC3 --- ## Location d'un fonds de commerce En vertu...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 18·fr
    ...1198708E En vertu du Procès-verbal de la réunion de l'assemblée g...
  • Annonces Légales·2013 / N°123·page 17·fr
    ...du C.P.C.C et selon ordre d'ouverture d'une procédure de distribut...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 5·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : —...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 6·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu de l'acte sous-seing privé en ...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 6·fr
    ...2021T00720FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 7·fr
    ...Signet, la face………………… Dinars 100 2e couverture, la face………………… Di...
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 12·fr
    ...Alain Savary - Tunis 1003 En vertu du procès-verbal de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 46·fr
    ...2006D00119FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 66·fr
    ...le prix d'ouverture est fixé à trente mille trois cent deux dinars...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 44·fr
    ...Prix d'ouverture : Dix mille dinars (10.000.000 DT). Remarque : l...