Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 56·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 35·fr
    ...**Première parcelle** : 4 ha. 14 a. Au Sud : La Société requérant...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 52·fr
    ...La première parcelle n°1 d'une contenance de 4000 m² délimité du c...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 5·fr
    ...Elle est délimitée au Sud par la parcelle n° 148, à l'Est par les ...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 27·fr
    ...Lorsque le prix du marché à une date donnée n'est pas un indicateu...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 28·fr
    ...Architecture | Circuits logiques 2 | | X | | X | | | | Arc...
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 26·fr
    ...#### C - Les marchés publics : - les textes réglementaires, - pré...
  • Journal Officiel·2017 / N°028·page 11·fr
    Titre II Les manquements relatifs à la manipulation de marché Ch...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 17·fr
    ...Hattab Zaïed; que la parcelle qui prendra le nom de « Mabrouka » ...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 47·fr
    ...Parcelle 1 : Au Nord : La route M.C. N° 28. Au Sud : Chedly Ben H...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 24·fr
    ...El Kabch Lahmar, consistant en une parcelle de terre nue comprenan...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 22·fr
    ...au taux des marchandises diverses cat. III suivant l'équivalence c...
  • Journal Officiel·2015 / N°053·page 86·fr
    ...| 2041 du plan TPD n°45193 conforme à la parcelle n°1 du plan du t...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 55·fr
    ...Ministère de la Défense Nationale Service Central des Marchés Boul...
  • Journal Officiel·2013 / N°052·page 28·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1989 / N°076·page 12·fr
    Tableau parcellaire rectificatif d'une parcelle de terrain expropr...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 26·fr
    ...Marché des titres : il existe des titres de l'émetteur de même cat...
  • Annonces Légales·2015 / N°059·page 35·fr
    ...Elle se compose de deux parcelles sise à route d'Agareb ceinture T...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 51·fr
    ...| Situation de la parcelle | Nature de la parcelle | Superficie a...
  • Journal Officiel·2012 / N°065·page 21·fr
    ...architecturales et techniques des projets et du contrôle des march...