..., 10 pêchers, avec une haie de cacos, limitée : Au Sud : par le c...

...rs sur les moyens les plus efficaces d'observer les dispositions l...

...n, à moins que des mesures efficaces ne soient prises pour empêche...

...tiers et clôturé d'une haie en cactus, sis au lieu dit Souani Bir ...

...ns et supporter des moyens efficacement fixés à la partie supérieu...

...es actions, renforcer leur efficacité et organiser et diriger les ...

...Tout procès-verbal doit comporter le cachet du service dont relève...

...Elle est clôturée par une haie de cactus, consistant en terre de m...

...requérir l'accomplissement efficace de ses fonctions, et g) exerce...

...Tout procès-verbal doit comporter le cachet du service dont relève...

...iers plantés près des haies de cactus bordant la propriété. Il ex...

...Empreinte du cachet du dit Tribunal. N° 470. Etude de Maître SAD...

...Suit le Cachet du Tribunal de Première Instance de Tunis. N° 962....

...nce dénoncée de 12 figuiers et cactus d'une contenance dénoncée de...

...(Empreinte du cachet de Monsieur Mohamed EL-MIDANI, oubli près les...

...ue de porter préjudice à l'efficacité du contrôle. Les agents de ...

...gage à prendre des mesures efficaces en vue de l'abolition immédia...

...eux hutes entourées de haie de cactus, deux maisons d'habitation, ...

...t après l'avoir revêtue de son cachet et y avoir mentionné à l'enc...

..., ainsi que la signature et le cachet de l'autorité ayant accordé ...