Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 506 résultats pour ""CTI""
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 4·fr
    ...## Chapitre V ## De la constatation des infractions et des sancti...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 34·fr
    ...Monsieur Ali Chaouachi, Administrateur en Chef, chargé des fonctio...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 16·fr
    ...— SECRETARIAT D’ETAT AUX FINANCES ET AU COMMERCE Section I. — Dett...
  • Journal Officiel·2010 / N°085·page 5·fr
    ...### MAINTIEN EN ACTIVITE Par décret n° 2010-2675 du 18 octobre 20...
  • Journal Officiel·2019 / N°082·page 27·fr
    ...Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctio...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 7·fr
    ...— Droits sur les actes et les transactions (Enregistrement) | | ...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 6·fr
    ...— Les fonctionnaires de l'Etablissement des Services Pénitentiaire...
  • Annonces Légales·2004 / N°165·page 19·fr
    ...| --- | | ACTIFS NON COURANTS | | | | | Actifs immobilisé...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 41·fr
    ...bâtiments civils (direction de la construction, où ils pourront ég...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 54·fr
    ...3 — La direction générale de la formation professionnelle. 4 — La ...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 22·fr
    ...t attribution d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib B...
  • Journal Officiel·2019 / N°072·page 31·fr
    ...Madame Lamia Debbebi, administrateur, est chargée des fonctions de...
  • Journal Officiel·1996 / N°037·page 8·fr
    ...Monsieur Zitouni Mohamed, administrateur, est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·2009 / N°104·page 25·fr
    ...onctions de directeur de l'enseignement secondaire à la direction ...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 18·fr
    ...Monsieur Moez Romdhani, ingénieur principal, est chargé des foncti...
  • Journal Officiel·2022 / N°117·page 27·fr
    # Instance supérieure indépendante pour les élections Décision de...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 17·fr
    ...ative de construction « Et-Takaddoum » des fonctionnaires et agent...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 8·fr
    ...Les propriétaires ou les entrepreneurs de construction et entrepre...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 6·fr
    ...00 | | 30 | Rémunérations d'activités : Personnel prévu par la l...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 45·fr
    ...provisions | | 1 050 428 | 1 170 861 | | TOTAL DES ACTIFS IMMOB...