Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2024 / N°033·page 20·fr
    ...directeur de la formation des individus à la direction générale de...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 32·fr
    ...CO-PROPRIÉTAIRES INDIVIS : Héritiers Amor ben Mohamed ben Arif EZ-...
  • Journal Officiel·1986 / N°063·page 8·fr
    ... Essays | 1 26 60 | La moitié indivise de la superficie de : 1 26 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 43·fr
    ...Les parts indivises objet de la saisie : Elles consistent en une p...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 10·fr
    ...x sur-fondances; — Les actes individuels de poursuite émis en con...
  • Journal Officiel·1991 / N°089·page 2·fr
    ... d'utilité publique des parts indivises d'une parcelle de terrain ...
  • Journal Officiel·1992 / N°021·page 10·fr
    ...RFICIE APPROXIMATIVE OU PARTS INDIVIDES EXPRIPRIER | NOMS DES PROP...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 21·fr
    ...1°) 3/13èmes indivis dans l'immeuble urbain, objet du Titre foncie...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 49·fr
    ...firme le caractère universel, indivisible et interdépendant des dr...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 25·fr
    ...A la demande des copropriétaires indivis, la vente sur licitation ...
  • Journal Officiel·2012 / N°081·page 26·fr
    ...47a 04ca à extraire des parts indivises de la propriétaire mention...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 11·fr
    ...ersonnalités choisies à titre individuel en raison de leur compéte...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 24·fr
    ...e qu'il possède des parts à l'indivis dans un lot de terrain conte...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 12·fr
    ...N° 85.926, appartenant dans l'indivision à : PAYAN Geneviève, Hélè...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 31·fr
    ... sociaux, ensemble les droits indivis de l'immeu- ble constitués p...
  • Journal Officiel·2004 / N°009·page 28·fr
    ...(Une fiche individuelle est mise à la disposition des promoteurs a...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 29·fr
    ...Parts indivises représentant les 4/5 après déduction du huitième d...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 13·fr
    ...3° Les 160/200** Indivis d'une propriété 225.089, dit « Youssef VI...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 29·fr
    ...Tous pris en leurs qualités de copropriétaires indivis et agissant...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 15·fr
    ...es et un droit de copropriété indivis, à usage de terre de culture...