Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 901 résultats pour ""SAC""
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 114·fr
    ...JER | | CHATTI JILAR REP HEL-SACEM | KHEIR HARDA | MR ATOI MOULI...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 10·fr
    ...4) Autoriser toutes transactions, acquisitions ou aliénations immo...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 22·fr
    ...is, de nationalité tunisienne, sachant lire, écrire et travaillant...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 4·fr
    ... que sur tout compromis ou transaction ; — Il arrête les programm...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 12·fr
    ...tanchéité fixé sur la paroi du sac. Le présent avis fera courir l...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 9·fr
    ...L'intéressé peut prendre part aux séances du Comité, consacrées à ...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 2·fr
    ... que sur tous compromis ou transactions; 4° Il propose la ventila...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 42·fr
    ...Le Directeur Général salarié de la société, doit se consacrer excl...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 13·fr
    ...ris, demeurant à 3, Rue Guy Lussac Tunis, agissant pour le compte ...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 27·fr
    ...En cas de désaccord, un troisième médecin, désigné par les deux pr...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 3·fr
    ...udiciaires à engager ainsi que sur tous compromis ou transactions.
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 8·fr
    ...9 du présent décret; — aux transactions immobilières. Art. 18. — ...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 22·fr
    ...ce ; — il autorise toutes transactions, acquisitions ou aliénatio...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 7·fr
    ...| | Sacs en papier | 500 tonnes | | Bobines en papier ou en car...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 15·fr
    ...En cas de désaccord, un troisième médecin désigné par les deux pre...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 12·fr
    ...agence, - autoriser toutes transactions, acquisitions et aliénatio...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 10·fr
    ...rmation des services - aux transactions, acquisitions et aliénatio...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 57·fr
    ...tions et des peines tel que consacré dans l'article 34 de la Const...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 36·fr
    ...- cesser de l'utiliser aux transactions et l'enlever des lieux - p...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 16·fr
    ...ident Bourguiba et boulevard Alsace-Lorraine, à l'exclusion de tou...